mon ENT Occitanie Se connecter

MENTIONS LEGALES

Mentions légales

Par admin jean-amans, publié le mercredi 25 mai 2011 09:23 - Mis à jour le mardi 10 octobre 2017 11:52
  • Editeur :
 
Collège Jean Amans
La Costes Vieille
12290 Pont-de-Salars
 
tél : 05 65 46 85 69
fax : 05 65 46 66 52
 
 
  • Directeur de publication :
 
 Mme Caroline Féral Soulié - Chef d'établissement
 
  • Hébergeur :
 
NFrance
4 rue J-F Kennedy
31000 Toulouse
 
  • Informations relatives à la protection des données à caractère personnel :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). 
Pour toute demande, adressez-vous à l'établissement (cf. coordonnées ci-dessus).
 
  • Numéro de déclaration à la CNIL : 1404357 v 0
  Lien vers l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)  : http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/
 
  • Charte d'utilisation de l'ENT :

en téléchargement sur ce lien : Charte d'utilisation de l'ENT